Document en cours de finalisation. Les éléments légaux complets (raison sociale exacte, SIRET, capital, RCS, n° TVA intracommunautaire, directeur de la publication) seront mis à jour dès leur transmission. Les sections marquées « à compléter » sont temporairement renseignées en attendant.

1. Éditeur du site

Le site canal-pro-92.fr est édité par :

• Raison sociale : Canal Pro 92 — [à compléter — David fournira]
• Forme juridique : [à compléter — David fournira]
• Capital social : [à compléter — David fournira]
• Siège social : [à compléter — David fournira], Hauts-de-Seine (92), France
• SIRET : [à compléter — David fournira]
• RCS : [à compléter — David fournira]
• N° TVA intracommunautaire : [à compléter — David fournira]
• Téléphone : 09 72 14 27 17
• Email : contact@canal-pro-92.fr

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site canal-pro-92.fr est : [à compléter — David fournira nom et qualité], en sa qualité de représentant légal de Canal Pro 92.

3. Hébergeur

Le site canal-pro-92.fr est hébergé par :

• Société : Vercel Inc.
• Adresse : 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
• Site web : https://vercel.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site canal-pro-92.fr — textes éditoriaux, photographies, illustrations, identité visuelle, logos, structure et code source — est la propriété exclusive de Canal Pro 92, sauf mention contraire explicite, et est protégé par les législations française et internationale relatives à la propriété intellectuelle.

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5. Liens hypertextes

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Ces données ne font l'objet d'aucune cession à des tiers, et sont conservées pour la durée légale relative à la facturation et aux obligations comptables (10 ans).

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7. Droit d'accès, de rectification et d'opposition (RGPD)

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8. Crédits photos & iconographie

L'ensemble des photographies et illustrations présentes sur le site sont la propriété de © Canal Pro 92, sauf mention contraire. Les icônes vectorielles sont issues de bibliothèques libres de droits sous licence permissive.

9. Droit applicable

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10. Contact

Pour toute question relative à ces mentions légales, vous pouvez nous joindre :

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• par email à contact@canal-pro-92.fr.

Dernière mise à jour : 26 mai 2026.